Politique d'abonnement
Energy Bird – Conditions d'abonnement
Dernière mise à jour : 17 septembre 2025
1. Portée et applicabilité
Les présentes conditions d'abonnement (les « Conditions d'abonnement ») régissent les services de livraison récurrents proposés par Cogent International Manufacturing Inc. (la « Société », « nous », « notre », ou « nos ») par l'intermédiaire du site Web Energy Bird (le « Site »). Les présentes Conditions d'abonnement font partie intégrante des Conditions d'utilisation (les « Conditions d'utilisation ») et doivent être interprétées conjointement avec les Conditions d'abonnement, la Politique d'expédition, et la Politique d'annulation, de retour et de remboursement (la « PARR »).
Tous les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans les Conditions d'utilisation, à moins qu'ils ne soient expressément définis autrement. En cas d'incohérence ou de conflit entre les présentes Conditions d'abonnement et les Conditions d'utilisation, les dispositions des Conditions d'utilisation prévaudront dans la mesure de l'incohérence relevée.
2. Aperçu du programme d'abonnement
Le programme d'abonnement Energy Bird permet aux clients de recevoir des livraisons récurrentes de produits sélectionnés à des intervalles prédéfinis. Les avantages de l'abonnement peuvent inclure des prix réduits, la livraison gratuite et l'accès à des offres exclusives, sous réserve des conditions ci-définies.
3. Options d'abonnement
Fréquences de livraison. Les clients peuvent choisir parmi les intervalles de livraison définis ci-dessous et, plus spécifiquement, tous les:
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trente (30) jours;
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soixante (60) jours;
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quatre-vingt-dix (90) jours.
La fréquence par défaut est de trente (30) jours, sauf indication contraire au moment du paiement par le consommateur.
Admissibilité des produits. Tous les produits disponibles sur le site peuvent faire l'objet d'un abonnement, sauf indication contraire. La Société se réserve le droit – à tout moment et à sa seule discrétion – d'exclure certains produits ou offres groupées de l'admissibilité à l'abonnement et d'interrompre ou de remplacer ceux-ci à sa seule discrétion. Dans ce cas, les clients seront avertis à l'avance et pourront modifier ou annuler leur abonnement en conséquence.
Quantité minimale. Chaque commande d'abonnement doit comprendre un minimum d'une (1) unité par produit. La quantité maximale par produit et par livraison est de dix (10) unités.
4. Délais de modification
Changements d'abonnement. Les clients peuvent modifier leur abonnement – y compris la sélection de produits, la quantité et la fréquence de livraison – via le tableau de bord de leur compte. Toutes les modifications doivent être soumises au moins quarante-huit (48) avant la date de traitement prévue.
Calendrier de traitement. Sous réserve de la réussite du paiement, les commandes d'abonnement seront traitées quarante-huit (48) heures avant le délai nommé. Toute modification soumise après cette fenêtre de traitement peut ne pas être reflétée dans l'envoi suivant et sera considérée applicable uniquement aux cycles ultérieurs.
5. Cycle de facturation
Frais récurrents. Les frais d'abonnement sont traités automatiquement à l'aide du mode de paiement indiqué dans le dossier. Les frais initiaux sont prélevés lors de la mise en place de l'abonnement; les frais subséquents sont traités conformément à la fréquence de livraison sélectionnée, en vertu du calendrier de traitement indiqué à la Section 4 des présentes Conditions d'abonnement.
Devise et taxes de vente. Tous les frais sont libellés en dollars canadiens (CAD) et comprennent les taxes de vente applicables, sauf indication contraire .
Paiements échoués. Dans le cas où une tentative de paiement échoue, la Société a le droit d'initier trois (3) tentatives, à savoir après un (1), deux (2) et cinq (5) jours à compter du paiement initial prévu. Si toutes ces tentatives échouent, le paiement restera dû par le client qui n'a pas résilié l'abonnement conformément à la Section 4 des présentes Conditions d'abonnement. Toutefois, aucunecommande ne sera traitée tant que le paiement n'aura pas été prélevé avec succès.
6. Annulation et remboursement
L'annulation des commandes d'abonnement est régie par la PARR.
Les clients peuvent annuler leur abonnement à tout moment sans pénalité. Les demandes d'annulation doivent être soumises avant le calendrier de traitement décrit à la Section 4 ci-dessus pour éviter l'exécution de la prochaine livraison prévue.
7. Expédition et livraison
Les commandes d'abonnement sont exécutées conformément à la Politique d'expédition.
8. Structure de rabais par paliers
Admissibilité aux rabais. Les commandes d'abonnement bénéficieront d'une structure de remise progressive basée sur le nombre de produits distincts inclus dans l'abonnement actif au moment du traitement. La réduction applicable sera calculée comme suit :
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un (1) produit : dix pour cent (10 %) de réduction sur le prix régulier;
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deux (2) produits : quinze pour cent (15 %) de réduction sur le prix régulier;
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trois (3) produits : vingt pour cent (20 %) de réduction sur le prix régulier;
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quatre (4) produits : vingt-cinq pour cent (25 %) de réduction sur le prix régulier;
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cinq (5) produits ou plus : trente pour cent (30 %) de réduction sur le prix régulier.
Ajustement automatique. Le niveau de réduction applicable sera ajusté dynamiquement en temps réel en fonction du contenu de l'abonnement et sera reflété au moment du paiement, avant le calcul des taxes applicables.
9. Avantages supplémentaires pour les abonnés
Expédition gratuite conditionnelle. Toutes les commandes sur abonnement peuvent bénéficier de l'expédition gratuite, en fonction de la valeur de la commande. Les offres d'expédition gratuite seront fournies directement sur le site. La Société se réserve le droit de modifier les conditions sous lesquelles la livraison gratuite est offerte